Ce qui suit est une copie des statuts officiels du Centre, tels qu'adoptés au Conseil d'administration de l'Université de Sherbrooke, le 19 décembre 1983.

1. BUT

Un organisme désigné sous le nom de "CENTRE DE RECHERCHE EN PHYSIQUE DU SOLIDE" est constitué dans les cadres de la Faculté des sciences de l'Université de Sherbrooke pour favoriser la recherche et la formation de chercheurs dans le champ d'activité de la physique du solide.

2. FONCTIONS

Le Centre a pour fonction:

1- de promouvoir la recherche en physique du solide et l'établissement d'axes de recherche communs aux chercheurs, dans le but de faire avancer les connaissances fondamentales dans ce domaine ou d'explorer des voies d'application de ces connaissances à la haute technologie;

2- d'offrir aux chercheurs du Centre des services efficaces afin d'accroître leur productivité;

3- d'offrir aux étudiants gradués en physique un milieu dynamique, propice à leur formation;

4- d'assurer un excellent niveau d'animation scientifique dans ce champ d'activité;

5- de faciliter, dans les domaines d'intérêt du Centre, les communications et la concertation avec les différents organismes gouvernementaux, avec l'industrie et avec les autres groupes de recherche.

3. RÉGIME ADMINISTRATIF

Le Centre relève de la Faculté des sciences. Il est soumis aux politiques ainsi qu'aux statuts et règlements de l'Université de Sherbrooke.

4. STRUCTURES

Le Centre comprend un Conseil d'orientation, une Assemblée des chercheurs, des chercheurs associés et un directeur.

4.1 Conseil d'orientation

4.1.1 Mandat

Le Conseil d'orientation conseille le doyen de la Faculté des sciences sur les orientations, le développement et la programmation des activités du Centre. Il conseille également le doyen sur le choix du directeur du Centre.

4.1.2 Composition

Le Conseil d'orientation est composé des personnes suivantes:

- le doyen de la Faculté des sciences qui préside;

- le directeur du Département de physique;

- le directeur du Centre;

- un chercheur membre du Centre;

- jusqu'à quatre (4) personnes émanant du milieu universitaire ou d'organismes externes de recherche et de développement.

4.1.3 Nomination des membres

Les membres du Conseil d'orientation qui ne siègent pas d'office sont nommés par le recteur de l'Université à la recommandation du doyen de la Faculté des sciences qui effectue à cet effet les consultations appropriées. Leur mandat est de deux (2) ans et peut être renouvelé.

4.1.4 Fréquence des réunions

Le Conseil d'orientation se réunit au moins une (1) fois par année sur convocation du doyen de la Faculté des sciences.

4.1.5 Procès-verbaux

Les délibérations du Conseil d'orientation sont consignées dans un procès-verbal dont copie est transmise au recteur dans des délais raisonnables.

4.2 Assemblée des chercheurs

4.2.1 Mandat

L'Assemblée des chercheurs conseille le directeur du Centre sur les activités, les besoins et l'utilisation des ressources du Centre pour la recherche et l'enseignement. Elle le conseille aussi sur la gestion du budget et des affaires courantes. Elle approuve le rapport annuel et les prévisions budgétaires. L'Assemblée se donne des règles de fonctionnement dont copie doit être transmise au directeur du Département de physique et au doyen de la Faculté des sciences.

4.2.2 Composition

L'Assemblée des chercheurs se compose de tous les chercheurs membres du Centre.

Les chercheurs membres du Centre sont nommés par le doyen de la Faculté des sciences

à la recommandation du directeur du Centre.

Est admissible à titre de chercheur membre du Centre tout professeur ou chercheur qui

- est activement engagé en recherche dans le domaine d'intérêt du Centre;

- sollicite son adhésion comme chercheur membre du Centre et en accepte les

règlements;

- a obtenu l'accord des autorités de sa faculté ou de son institution;

- est accepté par la majorité simple de chercheurs membres.

Les chercheurs membres du Centre conservent leur appartenance facultaire et départementale et répondent de toutes leurs activités académiques à leurs directeurs de département et doyens respectifs.

Cesse de faire partie du Centre tout membre qui remet sa démission par écrit auprès du directeur du Centre ou qui ne remplit plus les conditions d'admissibilité.

4.2.3 Fréquence des réunions

L'Assemblée des chercheurs se réunit au besoin et au moins six (6) fois l'an sur convocation du directeur du Centre ou de deux (2) chercheurs membres.

4.2.4 Procès-verbaux

Une copie du procès-verbal de chaque réunion est transmise au directeur du Département de physique et au doyen de la Faculté des sciences dans des délais raisonnables.

4.3 Chercheurs associés

Tout chercheur collaborant régulièrement avec les chercheurs membres du Centre peut être nommé "chercheur associé" s'il est accepté par la majorité des membres de l'Assemblée des chercheurs.

Un chercheur associé peut, sur invitation du directeur du Centre, participer aux réunions de l'Assemblée des chercheurs, mais n'a pas droit de vote.

4.4 Directeur du Centre

4.4.1 Fonction

Sous l'autorité du doyen de la Faculté des sciences, le directeur du Centre assure la direction générale du Centre, notamment:

- il voit à la coordination des activités du Centre;

- il représente le Centre auprès des autorités universitaires et à l'extérieur. Il entreprend les

démarches nécessaires à la promotion et au développement des activités du Centre;

- il administre le budget et gère les ressources mises à la disposition du Centre;

- il prépare le budget et le rapport annuel en collaboration avec les chercheurs membres.

4.4.2 Nomination

Le directeur du Centre est nommé par le recteur, à la recommandation du doyen de la Faculté des sciences après consultations appropriées.

4.4.3 Durée du mandat

Le mandat du directeur du Centre est de trois (3) ans; il est renouvelable.

5. RAPPORT ANNUEL

Le Centre produit un rapport annuel faisant état de ses activités et de son financement et il le présente au plus tard le 1er décembre de chaque année au doyen de la Faculté des sciences qui en transmet copie au recteur de l'Université, aux directeurs de département concernés ainsi qu'aux membres du Conseil d'orientation.

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Composition actuelle du Conseil d'orientation, en plus des membres statutaires (doyen, directeurs):

Membres externes: Prof. M. Dagenais, Department of Electrical Engineering, University of Maryland

Prof. J. Carbotte, Department of Physics, McMaster University

Membre interne: Prof. M. Poirier